Ven­te à emporter (AI)
  • Le LfDI recom­man­de une inté­gra­ti­on éco­no­me en don­nées : un pro­pre héber­ge­ment ou des alter­na­ti­ves com­me Peer­Tu­be pour ses pro­pres vidéos.
  • Pour les vidé­os pro­pres, il exi­ste en prin­ci­pe une exi­gence de con­sen­te­ment, en réfé­rence à la juris­pru­dence (par ex. Fashion ID).
  • Solu­ti­on en deux clics : l’a­per­çu n’af­fi­che aucu­ne don­née per­son­nel­le ; les don­nées ne sont trans­mi­ses qu’a­près un clic actif.
  • Pour les vidé­os de tiers, le con­sen­te­ment est éga­le­ment néces­saire ; tex­te d’a­ver­tis­se­ment dans l’a­per­çu sur la trans­mis­si­on de don­nées à des pla­te­for­mes tier­ces recommandé.

Le délé­gué à la pro­tec­tion des don­nées et à la liber­té d’in­for­ma­ti­on du Land de Bade-Wurt­em­berg (LfDI Baden-Würt­tem­berg) a publié une Gui­de pour l’in­té­gra­ti­on de vidé­os dans ses pro­pres pages web publié.

Le LfDI recom­man­de tout d’a­bord, sans sur­pri­se, des vari­an­tes éco­no­mes en don­nées, c’est-à-dire, pour les pro­pres vidé­os un héber­ge­ment pro­pre – com­me cela est éga­le­ment pos­si­ble pour les poli­ces de carac­tères – ou une alter­na­ti­ve com­me Peer­Tu­be. Dans le cas con­trai­re, le LfDI con­sidè­re que les vidé­os per­son­nel­les néces­si­tent en prin­ci­pe une auto­ri­sa­ti­on, notam­ment en rai­son de la loi sur la pro­tec­tion des don­nées. Juge­ment Fashion ID. Pour ce fai­re, le LfDI recom­man­de la solu­ti­on suivante :

Grâ­ce à une solu­ti­on dite “en deux clics”, il est en prin­ci­pe pos­si­ble pour l’ex­plo­itant du site web, en tant que responsable com­mun avec l’ex­plo­itant de la pla­te­for­me vidéo, d’ob­te­nir le con­sen­te­ment des visi­teurs.de la part des uti­li­sa­teurs. Un aper­çu du con­te­nu exter­ne est d’a­bord affi­ché – sans que l’adres­se IP, les infor­ma­ti­ons du navi­ga­teur ou d’aut­res infor­ma­ti­ons per­son­nel­les ne soi­ent trans­mi­ses à des tiers. Ce n’est que lorsque les visi­teursSi vous cli­quez acti­ve­ment sur l’a­per­çu, par exemp­le pour voir une vidéo, vos don­nées sont transmises.

Sur des vidé­os de tiers l’e­xi­gence d’un con­sen­te­ment pré­alable s’ap­pli­que également :

Si les explo­itants de sites web intègrent des vidé­os de tiers pro­venant de pla­te­for­mes vidéo com­mer­cia­les ou de sites web de tiers, sans qu’il y ait de responsa­bi­li­té com­mu­ne selon l’art. 26 RGPD, il con­vi­ent de se réfé­rer à l Solu­ti­on en deux clics dans la vari­an­te sui­van­te : un aper­çu doit d’a­bord être affi­ché avec une indi­ca­ti­on sur les con­te­nus exter­nes sui­vants. Cet­te indi­ca­ti­on dev­rait per­mett­re au visi­teurLes uti­li­sa­teurs doi­vent com­prend­re que, lors de la lec­tu­re de la vidéo inté­g­rée, l’ex­plo­itant de la pla­te­for­me reçoit par exemp­le des infor­ma­ti­ons sur la per­son­ne qui vient de con­sul­ter tel­le ou tel­le page web et qu’il est pos­si­ble d’é­ta­b­lir un lien avec des don­nées déjà existantes.
Ce n’est que lorsque les visi­teurs
Si vous cli­quez acti­ve­ment sur l’a­per­çu, par exemp­le pour regar­der une vidéo, l’ex­plo­itant de la pla­te-for­me vidéo ou des tiers peu­vent rece­voir l’adres­se IP, les infor­ma­ti­ons du navi­ga­teur ou d’aut­res infor­ma­ti­ons personnelles.

Le LfDI atti­re par ail­leurs l’at­ten­ti­on sur le droit alle­mand de la pro­tec­tion des don­nées. TTDSG Les vidé­os sont des outils de com­mu­ni­ca­ti­on qui per­met­tent aux uti­li­sa­teurs d’ac­cé­der à des infor­ma­ti­ons sur le con­te­nu des vidé­os, ain­si qu’aux exi­gen­ces en matiè­re de pro­tec­tion des don­nées liées au con­te­nu des vidéos.